Modèle de départ. Ce document doit être validé juridiquement avant l'ouverture de la beta publique. Les mentions entre crochets [ ] restent à compléter par l'éditeur.

Liste des sous-traitants

Dernière mise à jour : [date].

Pour fournir le service, Klasso fait appel aux sous-traitants ultérieurs listés ci-dessous, conformément à l'autorisation générale prévue à l'article 6 de notre accord de sous-traitance. Klasso s'engage à informer l'enseignant ou l'établissement de tout ajout ou remplacement d'un sous-traitant ultérieur, avec un préavis raisonnable permettant d'émettre des objections, conformément à l'article 28.2 du RGPD.

Hébergement et infrastructure

Scaleway (SAS, France) — hébergement des serveurs applicatifs et de la base de données. Données concernées : toutes les données du compte et les données pédagogiques saisies dans l'application. Localisation : France (Union européenne).

Envoi d'emails

Resend — envoi des emails transactionnels (réinitialisation de mot de passe, notifications de compte). Données concernées : adresse email uniquement. Localisation : [pays d'hébergement à préciser].

Intelligence artificielle

Mistral AI (France) et/ou Anthropic — génération de contenus pédagogiques assistée par IA à la demande de l'enseignant (le fournisseur effectivement sollicité dépend de la fonctionnalité utilisée). Données concernées : le contenu textuel soumis par l'enseignant pour la génération. Les données strictement identifiantes des élèves n'ont pas vocation à être transmises à ces fournisseurs. Localisation : France pour Mistral AI ; transferts hors Union européenne possibles pour Anthropic, encadrés par des clauses contractuelles types.

Pour toute question sur cette liste, écrivez à [email de contact / DPO].